Citations
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    Si l’on se réfère au schéma du bocal de Mère et de la spirale des Fleurs, paradoxalement, plus on descend dans les couches du bocal, plus on monte dans la spirale des Fleurs. Plus on descend dans la matière, plus il est important de s’élever dans la conscience. Par les &...lire la suite...

Témoignages

Anecdote 1 : En séminaire à l’étranger comme l’ambiance du groupe se dégrade rapidement, Karine à peur de se mettre en colère et d’avoir des paroles désagré...lire la suite...

Gena...


Conditions générales d’utilisation et de vente en ligne du site fleursdebach.pro


Applicables au 01er Janvier 2012
Dernière mise à jour effectuée le : 03 Septembre 2012
Les présentes conditions générales d’utilisation régissent les rapports
entre :
la société Triangle SARL au capital fixe de 13 000 euro, dont l’adresse postale est 262 allée des Cougoussoles, 06110 le Cannet et son siège social, 653 avenue de Grasse, 83300 Draguignan, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Draguignan, sous le numéro SIRET 521 875 195 000 13 L’adresse de courriel est : contact@triangle.pro son responsable de la publication est Mr Jacques Millet. Ci-après désigné LE VENDEUR
D’une part,
Et
L’UTILISATEUR du site, tel qu’identifié par lui-même lors de la création de son compte sur ledit site, validé par LE VENDEUR,
Ci-après désigné L’UTILISATEUR
D’autre part,

Préambule


Le site fleursdebach.pro est édité par la société Triangle et administre la plateforme Internet, au moyen des technologies disponibles, et notamment d’un ordinateur et/ou de terminal mobile permettant aux utilisateurs de créer et de publier en ligne, à certaines conditions, leur profil, de développer leurs connaissances, leur réseau, d’échanger des idées, notamment en entrant en contact avec d’autres UTILISATEURS du site, participer au forum animé par eux-mêmes et/ou par des membres, ou en annonçant des événements, sous la condition expresse que l’apport de contenu sous quelque forme qu’il soit, soit en lien direct ou indirect avec les élixirs floraux. À cette fin, le site offre à L’UTILISATEUR préalablement inscrit un certain nombre de fonctionnalités accessibles à titre gratuit. L’accès à certaines fonctionnalités et/ou services du site et leur utilisation peuvent en outre être soumis à des conditions particulières de vente, ainsi qu’à des recommandations, qui font partie intégrante des présentes conditions, de même que la politique de confidentialité que L’UTILISATEUR s’engage à connaître et à respecter en toutes circonstances. Pour toute demande relative aux produits et prestations de services commercialisés sur le site, L’UTILISATEUR peut sans autre frais que le coût d’une communication téléphonique, prendre contact avec la société Triangle au numéro de téléphone suivant : 0 811 652 382

Article 1 - Objet des conditions


1.1 – Généralités
Les présentes conditions ont pour objet de définir les droits et les obligations du VENDEUR et de L’UTILISATEUR dans le cadre de l’usage du site concernant l’offre et la vente de produits, l’offre et la vente de prestations gratuites ou payantes. Pour le cas où des dispositions légales ou réglementaires susceptibles d’affecter le présent contrat seraient adoptées et mises en vigueur, les parties s’engagent à appliquer ces nouvelles dispositions en fonction de leur commune intention au moment de la signature des présentes. La nullité ou l’inapplicabilité de l’une quelconque des stipulations du présent contrat n’emportera pas nullité des autres stipulations qui conserveront toute leur force et leur portée. Cependant, les parties pourront, d’un commun accord, convenir de remplacer les stipulations invalidées.

Article 2 - Définitions utilisées – Définition de courrier électronique


2.1 – Généralités
Les définitions et termes utilisés au sein des présentes conditions générales auront la signification qui leur est donnée ci-après : LE VENDEUR : la société Triangle. L’UTILISATEUR : Toute personne physique ou morale inscrite sur le site, acquérant ou non les produits, les prestations et les services proposés sur le site. LE PRESTATAIRE : Personne physique ou morale qui assure une prestation de service et de conseil dans le choix et pour une bonne utilisation des élixirs floraux proposés au travers du site, préalablement validé comme UTILISATEUR du site puis en tant que PRESTATAIRE par LE VENDEUR. LE SITE : Site Web ou site Internet accessible à partir d’un réseau Internet à l’adresse : fleursdebach.pro PRODUIT : Divers produits proposés à la vente sur le site par LE VENDEUR. SERVICE : Prestation de service, principalement présentée et rendu sous la forme de différents forfaits « temps » proposés à la vente sur le site, permettant d’obtenir une mise en relation téléphonique avec un PRESTATAIRE et/ou une mise en relation par COURRIEL et/ou au travers du forum avec un PRESTATAIRE. COMMANDE : Ordre d'achat de L’UTILISATEUR portant sur un ou plusieurs produits et/ou services, après validation de la commande par LE VENDEUR en application des présentes conditions. INTERNET : Réseau mondial associant des ressources de télécommunication entre ordinateurs, téléphones mobiles, serveurs, serveurs audio destinés à la communication et à l'échange de messages sonores, électroniques, d’informations multimédias et fichiers. SERVEUR : Un serveur héberge le site, un serveur audio permet l’interaction de requêtes saisies à partir d’un téléphone vers le site. COURRIEL : Tout message, sous forme de texte, de voix, de son et/ou d’image, envoyé par un réseau privé et/ou public de communication, stocké sur un serveur du réseau et/ou dans l’équipement terminal du destinataire, jusqu’à ce que dernier le récupère. Un courriel est identifié par une adresse électronique unique, personnelle pour permettre d’expédier et de recevoir des documents numériques que L’UTILISATEUR saisit, envoi et/ou consulte en différé par l'intermédiaire d'un réseau de communication privé et/ou d’un réseau Internet en général, et plus particulièrement par le biais du site par une redirection transparente.

2.2 – Échange d’écrits sous forme de « courrier électronique »
La nature juridique des courriels ou courriers électroniques sont définis par l’article 1 – IV de la loi du 21 juin 2004 (LCEN) comme : « tout message, sous forme de texte, de voix, de son ou d’image, envoyé par un réseau public de communication, stocké sur un serveur du réseau ou dans l’équipement terminal du destinataire, jusqu’à ce que dernier le récupère ». Les échanges de courriers électroniques entre L’UTILISATEUR et LE PRESTATAIRE constituent une correspondance privée. En effet, ces courriels font l’objet d’échanges entre deux personnes (physiques ou morales) déterminées et individualisées (circulaire du 17 février 1988 prise en application de la loi du 30 septembre 1986 sur la liberté de communication).

Article 3 - Acceptation des conditions générales - Réserves


3.1 – Généralités
Les SERVICES, prestations gratuites et/ou payantes sont proposées sur le site à L’UTILISATEUR, sous réserve de l’acceptation inconditionnelle et sans réserve des présentes conditions générales. L’UTILISATEUR déclare et reconnaît avoir lu l'intégralité des termes des présentes conditions générales et les accepter. Utiliser l’un des services proposés sur le site emporte une acceptation sans réserve par L’UTILISATEUR des présentes conditions générales. L’UTILISATEUR reconnaît en outre que les conditions générales de vente et service sont mises à sa disposition d’une manière permanente, de conservation et de reproduction, conformément à l’article 1369-4 du Code civil.

3.2 – Réserves
LE VENDEUR se réserve la possibilité de modifier à tout moment, en tout ou partie, les présentes conditions générales. Il appartient en conséquence à L’UTILISATEUR lors de chaque visite et/ou commande, de consulter la dernière version proposée des conditions générales accessibles dans son accès personnel sécurisé. L’UTILISATEUR est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion sur le site. En cas de non validation ou de non-respect par L’UTILISATEUR de l’une des présentes conditions générales, LE VENDEUR se réserve le droit de lui refuser l'accès du site.

Article 4 - Champ d’application


4.1 – Généralités
Les présentes conditions s'appliquent à toute prestation payante ou non proposée sur le site, à toute commande de SERVICE et/ou produit proposé sur le site par LE VENDEUR, utilisé gratuitement ou non par L’UTILISATEUR, directement ou indirectement.

Article 5 - Inscription - Sécurité électronique – Résiliation d’un compte


5.1 – Généralités
Pour ouvrir un compte, L’UTILISATEUR doit avoir atteint l’âge de la majorité légale et/ou avoir la capacité pour conclure un contrat au sens de la loi, et avoir accepté puis validé les présentes conditions sans aucune réserve. L’UTILISATEUR déclare préalablement à son inscription ou avant une commande d’avoir la pleine capacité juridique lui permettant de valablement s'engager au titre des présentes conditions. L’UTILISATEUR est informé que LE VENDEUR pourra procéder au contrôle des formulaires d’inscription renseignés par l’intermédiaire du site et est en droit de suspendre la fourniture d’un SERVICE à tout UTILISATEUR dont les modalités d’inscription violeraient l’une des présentes conditions.

5.2 – Inscription
L’UTILISATEUR pourra recevoir, dans le cadre du processus d’enregistrement à l’adresse de courriel mentionnée par lui lors de son inscription, un courriel avec lien aux fins d’activation de son compte. Dans cette hypothèse, le service ne sera intégralement accessible que lorsque L’UTILISATEUR aura exécuté en totalité le processus d’activation indiqué dans ce courrier électronique. Après la validation du compte par LE VENDEUR, L’UTILISATEUR se voit attribuer un identifiant et un mot de passe (ci-après, identifiant) permettant d'accéder à son compte privé. Un code client sera délivré à L’UTILISATEUR suite à une commande de forfait de communication qui lui permettra d’obtenir une mise en relation téléphonique avec un PRESTATAIRE via le serveur audio.

5.3 – Sécurité électronique
Tous les identifiants et codes sont personnels et confidentiels. Ils ne peuvent être changés que sur demande de L’UTILISATEUR ou à l'initiative du VENDEUR. L’UTILISATEUR est seul et entièrement responsable de l'utilisation de ses identifiants le concernant et s'engage à mettre tout en œuvre pour les conserver secrètement et à ne les divulguer à qui que ce soit, sous quelque forme que ce soit. En cas de perte ou de vol d'un des identifiants le concernant, L’UTILISATEUR est responsable de toute conséquence dommageable de cette perte ou de ce vol, et doit utiliser, dans les plus brefs délais, la procédure lui permettant de les modifier, en prenant contact avec LE VENDEUR. Les parties conviennent expressément que :
- Il appartient à L’UTILISATEUR d'effectuer régulièrement un relevé de ses courriels et plus généralement d'utiliser le service courriel du site, conformément aux caractéristiques techniques des présents services. La présence d'un code d'identification identifie valablement l’auteur d’un document ou d’un message et établit l'authenticité du document ou du message.
- Un courriel, document électronique contenant un code d'identification équivaut à un écrit signé par la personne émettrice. Les parties peuvent se prévaloir de l’impression sur papier d’un message électronique à partir d'un logiciel de messagerie électronique pour prouver le contenu des échanges qu’elles ont au sujet de l’exécution des présentes. Les informations destinées à L’UTILISATEUR peuvent lui être adressées par courriel, dès lors qu'il a communiqué une adresse électronique active.

5.4 – Résiliation du compte
LE VENDEUR se réserve le droit de désactiver le compte de L’UTILISATEUR à l’issue d’une période d’inactivité totale de son compte égale ou supérieure à onze (12) mois. Toutefois, L’UTILISATEUR aura la possibilité de réactiver son compte dans un délai de trente (30) jours à compter de la suspension. Tout crédit d’un compte UTILISATEUR non utilisé, ne pourra être utilisé, restitué, échangé ou réclamé, passé le délai de douze mois, à compté de la dernière commande de SERVICE, la date faisant foi. Dans l’hypothèse où L’UTILISATEUR fournirait des données fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, LE VENDEUR sera en droit de suspendre ou de résilier son compte et/ou de lui refuser, à l’avenir, l’accès à tout ou en partie du site.

Article 6 – Commande – Livraison de produit - Livraison de service


6.1 – Généralités
Une commande ne sera prise en compte par LE VENDEUR qu'après validation et acceptation préalable par L’UTILISATEUR des présentes conditions. Chaque commande sur le site est régie par les présentes conditions applicables à la date de la commande. L’UTILISATEUR déclare avoir pris connaissance des conditions préalablement à la passation de sa commande et reconnaît que sa validation implique l'acceptation de leurs termes. L’UTILISATEUR passe une commande uniquement par le biais du site et l'ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Afin de passer une commande, L’UTILISATEUR doit fournir des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le site. Le « contrat de vente » entre LE VENDEUR et L’UTILISATEUR est formé lorsque L’UTILISATEUR clique sur un bouton « Valider » lors de la confirmation de chaque validation ou commande, les informations ayant été récapitulées. Jusqu'à cette étape finale, L’UTILISATEUR aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa commande et les informations fournies préalablement. Un courriel de confirmation, accusant réception de la commande et reprenant l'ensemble de ces informations, sera alors envoyé à L’UTILISATEUR dans les plus brefs délais. L'acceptation d’une commande par LE VENDEUR résulte de la notification à L’UTILISATEUR par un courriel à l’adresse indiquée lors de la création de son compte. L’UTILISATEUR doit par conséquent fournir un courriel valide lorsqu'il remplit les champs relatifs à son compte. Dans l'éventualité où un produit ou un service commandé par L’UTILISATEUR serait indisponible, LE VENDEUR s'engage à en informer L’UTILISATEUR par courriel dès connaissance de cette indisponibilité. Une éventuelle réduction accordée avec l’inscription à la newsletter n’est pas cumulable avec d’autres offres. Il n’est accordé qu’une seule réduction par foyer, même nom, même adresse. Une réduction éventuellement accordée par parrainage est limitée à un seul parrain par foyer (même nom et/ou même adresse). De même, ne peut être filleul un membre du même foyer (même nom et/ou même adresse). Une commande donne lieu à une facturation immédiate, conformément aux dispositions de l’article L. 441-3 du Code de commerce. Une Commande ne peut faire l'objet d'une cession totale ou partielle, à titre gratuit ou onéreux sans l'accord exprès du VENDEUR. Nonobstant ce qui précède, LE VENDEUR est autorisé à transférer une commande à tout tiers de son choix ou à sous-traiter tout ou partie, une commande à tout tiers de son choix. Toutefois, LE VENDEUR demeurera l’interlocuteur au regard de L’UTILISATEUR et des obligations découlant d’une commande de SERVICE.

6.2 - Livraison de produit
Un produit sera livré aux coordonnées et à l’adresse de « livraison » indiquée par L’UTILISATEUR au sein du formulaire rempli lors son inscription et/ou de chaque validation de commande. Les produits sont expédiés sous enveloppes postales MAX contre signature pour les petites livraisons ou par colis avec Colissimo expert. Les envois sont expédiés sous 48h à compter du premier jour ouvré suivant le jour de l'acceptation par LE VENDEUR de la commande sous réserve du mode de paiement, de la disponibilité des produits commandés. Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison indiquée par L’UTILISATEUR lors de la validation de chaque commande. Pour un règlement par chèque ou par virement, il convient d’ajouter le délai d’acheminement et/ou de traitement du règlement soit approximativement 5 jours. LE VENDEUR s'engage à faire son possible pour que toute commande acceptée et validée par LE VENDEUR avant midi (12 h), jour ouvré, parte le jour même de ses entrepôts. LE VENDEUR s'engage à livrer un produit ou un service, objet de la commande dans le délai maximum de 10 jours à compter du jour suivant la validation de la commande. En cas d’un retard supérieur à 10 jours soit pour la livraison d’une commande de produit ou d’une commande de service, L’UTILISATEUR pourra annuler sa commande et se voir rembourser le prix de ladite commande ainsi que les frais de retour. Si une commande de produit était livrée postérieurement à une annulation, le remboursement total n’aurait lieu que dès réception par LE VENDEUR de ladite commande, renvoyée au VENDEUR contre signature et dans son état d'origine. Si le compte bancaire de L’UTILISATEUR était déjà débité, il se verrait rembourser le prix de ladite commande dans un délai de 30 jours maximum sous condition de retour de la commande. Le remboursement de L’UTILISATEUR aura lieu dans les conditions prévues ci-après au sein de l’article 7.2 et 8.3. En cas d’avaries, de dommages ou de manquants, L’UTILISATEUR doit formuler les réserves au transporteur (la poste) le jour même. La responsabilité du VENDEUR ne pourra être retenue et aucune réclamation et/ou annulation ne sera acceptée si en cas d’absence et après l’avis de passage de la poste et/ou du transporteur, L’UTILISATEUR ne se manifeste pas pour réceptionner son ou ses colis. En cas d’absence de L’UTILISATEUR, sa commande sera à disposition dans le bureau de poste auquel L’UTILISATEUR est rattaché, L’UTILISATEUR dispose de 10 jours ouvrables depuis l’arrivée de sa commande en bureau de poste, pour venir la retirer, passé ce délai, la commande sera retournée au VENDEUR. Il est précisé que dans ces cas, les frais de port aller/retour ainsi que les frais de port pour une deuxième expédition de ladite commande seront facturés à L’UTILISATEUR. Principalement pour des raisons d’hygiène et de sécurité, tout mélange d’élixirs floraux réalisé hors d’un laboratoire (fabricant) dans un flacon de dilution n’est pas proposé dans les prestations du VENDEUR.

6.3 - Livraison de service - Mise en relation téléphonique - Question par mail
L’UTILISATEUR est informé que LE PRESTATAIRE est accessible pour une mise en relation uniquement par téléphone et/ou par courriel. LE PRESTATAIRE est un professionnel indépendant sans lien de subordination avec LE VENDEUR qui apporte un concept « technique » pour permettre une mise en relation entre L’UTILISATEUR et LE PRESTATAIRE. Dans le cadre de consultation téléphonique privée entre L’UTILISATEUR et LE PRESTATAIRE, LE VENDEUR se limite après avoir validé le PRESTATAIRE sur le site, à gérer l’aspect technique, administratif, la gestion financière, la livraison et toute mise en relation permettant un échange confidentiel entre LE PRESTATAIRE et L’UTILISATEUR. LE PRESTATAIRE n’est tenu qu'au respect des présentes conditions générales de vente et d’un contrat de partenariat de prestations de service validé par LE VENDEUR. De ce fait, LE PRESTATAIRE est libre de pratiquer selon ses connaissances et son fonctionnement propre, (supports, sensibilité individuelle, etc.) ses disponibilités indiquées sont mises à jour en temps réel sur le site. L’UTILISATEUR détermine seul le choix du PRESTATAIRE tant au vu de son budget, que compte tenu des spécificités qui lui sont personnelles. Une mise en attente de mise en relation n'est pas décomptée du crédit « temps » de L’UTILISATEUR. Une prestation téléphonique avec LE PRESTATAIRE ne prend effet qu'à compter de la mise en relation effective avec LE PRESTATAIRE, et prend fin dès lors qu’un intervenant raccroche le téléphone. Dix pour cent (10%) de temps est ajouté systématiquement à toute commande d’un forfait communication. L’UTILISATEUR est informé que LES PRESTATAIRES n'apparaissent sur le site comme étant disponibles à réceptionner une question ou à rentrer en relation téléphonique, dès lors que LES PRESTATAIRES ont validé des options et affichent une présence sur leur fiche et/ou dans leur agenda personnel mis à jour en temps réel. En cas de non aboutissement d’une mise en relation avec LE PRESTATAIRE, L’UTILISATEUR se verra éventuellement proposé un autre PRESTATAIRE « disponible » ayant validé les mêmes options sous réserve que LE PRESTATAIRE N°2 valide l’appel téléphonique rentrant. Dans le cas d’une indisponibilité de l’ensemble des PRESTATAIRES affichés « disponible», veuillez nous en excuser, L’UTILISATEUR doit rappeler ultérieurement. Concernant questions par mail (courriel), LE PRESTATAIRE s’engage à répondre à une question de L’UTILISATEUR sous 48 H maximum hors samedi, dimanche et jour férié. L’UTILISATEUR est informé que LE VENDEUR pourra transmettre une question (s) à un autre PRESTATAIRE de son choix dans les cas de non-réponse d’un premier PRESTATAIRE sollicité. Une question par mail est limitée à deux milles caractères (2000 c). L’utilisateur est informé que pour chaque mise en relation téléphonique avec LE PRESTATAIRE, en sus du prix du forfait sélectionné par lui et/ou du prix affiché par minute sur la fiche du PRESTATAIRE sélectionné, (tarifs libres hors forfaits) L’UTILISATEUR supportera le coût d’une communication locale pour chaque mise en relation téléphonique. L’UTILISATEUR est informé que son crédit communication téléphonique ne peut être utilisé ou créditer le compte « question par mail » et vice versa.

Article 7 - Non remboursement de service – Remboursement de produit – Différend


7.1 - Non remboursement d’un service
L'UTILISATEUR est informé qu’il détermine son choix tant au vu de son budget, que compte tenu des spécificités qui lui sont personnelles et conformément aux dispositions des articles L.121-20-2 et s. du code de la consommation. L'UTILISATEUR renonce expressément au droit de rétractation prévu au 1er, si la prestation (LE SERVICE) n’a pas été exécutée, ne serait-ce qu’en partie et ce nécessairement, avant la fin du délai de rétractation. Après le début d’une prestation de service, même partielle, toute commande est réputée ferme et définitive. À compter de la commande d’un SERVICE par L’UTILISATEUR, celui-ci dispose d'un délai de rétractation de sept (7) jours, lui permettant, sans avoir à justifier de motifs particuliers, de faire l’usage de son droit de rétractation dans le délai de sept (7) jours francs à compter de la date de validation de ladite commande, sous condition que vous ne l’ayez pas entamé même partiellement. LE VENDEUR ne remboursera aucun service et/ou forfait de communication et/ou question par mail déjà commencé même partiellement.

7.2 - Remboursement de produit
A compter de la réception d’un produit par L’UTILISATEUR, celui-ci dispose d'un délai de rétractation de sept (7) jours, lui permettant, sans avoir à justifier de motifs particuliers, de renvoyer une commande livrée. Si L’UTILISATEUR fait usage de ce droit de rétractation dans le délai de sept (7) jours francs à compter de la réception du ou des produits non ouverts et ni utilisés, LE VENDEUR s'engage à rembourser L’UTILISATEUR sans délai et au plus tard dans les trente jours (30 j) suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Les produits peuvent faire l'objet d'un échange ou d'un remboursement exceptés ceux dont le bouchon ou l'emballage sécurisé aura été déjà ouvert, le blister de protection défait, ou tout article réputé ne pouvant être retourné. Le produit retourné dans les trente jours (30 j) à compter de la date de réception de la commande doit être intact, non utilisé, complet, emballé avec sa protection d’origine. En cas de retour, les frais d’emballage, de protection ainsi que les frais de port aller et/ou retour contre signature seront à la charge de L’UTILISATEUR ainsi que la charge des risques liés à la perte et/ou à l’endommagement des produits qui est totalement assumé par L’UTILISATEUR pendant toute la durée du transport des produits. En cas de rétractation, le remboursement intervient au plus tard dans les trente jours (30 j) suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. L’UTILISATEUR peut exercer, le cas échéant dans le délai susvisé, son droit de rétractation en adressant une lettre recommandée à l’adresse suivante : Triangle, 262 allée des Cougoussoles, 06110 le Cannet.

7.3 – Différend sur un service
Toute contestation de L’UTILISATEUR consternant une prestation de SERVICE doit être formulée par ce dernier soit par courrier recommandé ou courriel avant l'expiration d'un délai de trois jours calendaires. À défaut du non respect de ce délai, aucune suite sera donnée. En cas d’une contestation ou plainte, LE PRESTATAIRE ayant assuré l’entretien téléphonique sera sollicité au titre de la concordance des faits. L’UTILISATEUR accepte et reconnaît être informé que les échanges téléphoniques ainsi que les courriels échangés sont techniquement et automatiquement enregistrés sur des serveurs numériques et de se fait, sauvegardés pendant une certaine durée. Dans le cas de plainte ou de litige non résolu à l’amiable dans un délai maximum de trente jours (30 j) après réception de la plainte, tout entretien téléphonique et/ou échange de courriel pourra être vérifié auprès de différents partenaires techniques du VENDEUR, et particulièrement dans les cas suivants : non-respect de l’une des conditions générant une plainte, toute contestation concernant le bon déroulement, la qualité d’un entretien et/ou toute plainte sans solution amiable.

Article 8 - Facturation - Mode de paiement – Transfert de propriété


8.1 – Généralités
Les prix des produits et/ou des SERVICES indiqués sur le site correspondent aux prix toutes taxes comprises hors participation aux frais de préparation logistique et d'expédition. Le prix des produits et des services indiqués sur le site peut varier. Les produits et services seront facturés à L’UTILISATEUR sur la base de tarifs TTC et des différentes TVA en vigueur au moment de la validation de la commande.

8.2 – Mode de paiement
Le règlement d’une commande de produit et/ou d’un SERVICE s'effectue soit par Paypal, carte bancaire, virement ou chèque bancaire. LE VENDEUR a choisi le système de paiement sécurisé de la banque HSBC France. Tous les paiements par carte se font sur les serveurs de la banque. Lors du processus de paiement, L’UTILISATEUR valide chaque commande à l’aide de son téléphone GSM personnel (Système 3-D secure). L'ordre de paiement effectué par carte bancaire ne peut être annulé, il est irrévocable, sans préjudice pour L’UTILISATEUR d'exercer son droit de rétractation ou d'annulation ultérieure à une commande. L’UTILISATEUR situé hors de la France métropolitaine est invité à se renseigner sur les droits d'importation ou taxes qui peuvent êtres applicables en l'espèce et assumera la responsabilité de leur déclaration et de leur paiement. Les PRODUITS et SERVICES sont payables par carte bancaire uniquement au travers de la boutique sécurisée, soit par chèque bancaire libellé en euros à l’ordre de Triangle S.A.R.L et/ou par virement bancaire. La possibilité de faire opposition ou de contester un paiement est strictement encadrée par la loi et limitée à trois hypothèses, en dehors de la faillite du bénéficiaire, la perte, le vol et l’utilisation frauduleuse de données ou d’un chèque. En aucun cas, les paiements qui sont dus au VENDEUR ne peuvent être suspendus ni faire l'objet d'une quelconque réduction.

8.3 – Transfert de propriété
Le contrat liant LE VENDEUR à L’UTILISATEUR ne prend effet qu’après le complet paiement du produit acheté, la date du paiement étant fixée à la justification du paiement effectif sur le compte bancaire du VENDEUR. LE VENDEUR indique ses références bancaires dans l’espace de L’UTILISATEUR ou sur simple demande. Une expédition d’une commande et/ou un SERVICE ne peuvent débuter avant la validation du paiement auprès du VENDEUR. Le transfert de propriété d’un produit à L’UTILISATEUR n'aura lieu qu'au moment du complet et définitif encaissement de la commande par LE VENDEUR.

Article 9 - Garanties du vendeur - Responsabilité – Non responsabilité


9.1 – Généralités
Conformément à l'article L.111-1 du Code de la consommation, L’UTILISATEUR peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance sur le site des caractéristiques essentielles des produits et SERVICES proposés qu'il désire commander. Pour l'ensemble des produits et des SERVICES proposés, L’UTILISATEUR détermine son choix tant au vu de son budget, que compte tenu des spécificités qui lui sont personnelles. À cet égard, l'utilisateur reconnaît et confirme être seul juge au vu de toutes contre-indications qui lui seraient personnelles, de même que de leur compatibilité avec tous autres produits qu'il utiliserait ou traitements dont il ferait l'objet, de sorte que le choix de produits et/ou de SERVICES commandés s'effectue sous sa seule responsabilité. À cet effet, il est rappelé que les produits et SERVICES ne doivent en aucun cas être considérés comme visant à prévenir ou à traiter une maladie. L’UTILISATEUR ne doit pas modifier les traitements qui lui ont été prescrits et il lui appartient de se faire assister s'il ne s'estime pas suffisamment averti. Les offres proposées par le site sont valables dans la limite exclusive des stocks disponibles et/ou de la disponibilité du PRESTATAIRE. LE VENDEUR pourra modifier son offre de produits et SERVICES à tout moment, en fonction des contraintes liées à ses approvisionnements ou autre. Si un produit reçu par L’UTILISATEUR n'est pas conforme au produit désigné au sein de la commande, ce produit sera remplacé, en fonction du souhait exprimé par L’UTILISATEUR, sauf si ce souhait entraîne un coût manifestement disproportionné au regard d’une autre modalité. Si le souhait exprimé par L’UTILISATEUR ne peut être exécuté dans le délai de trente jours suivant sa réclamation, ou si cette réparation ou ce remplacement sont impossibles, L’UTILISATEUR aura la faculté soit de retourner le produit et de se faire alors restituer le prix de ce produit si le paiement a déjà eu lieu, soit de conserver le produit et de ne se faire rembourser qu'une partie du prix. En outre, sans préjudice de ses droits de rétractation, d'annulation et de garantie de conformité, L’UTILISATEUR bénéficie sur le produit de la garantie des vices cachés telle que prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil. Ces garanties ont lieu sans frais pour L’UTILISATEUR. Dans ce cas et uniquement, les frais postaux de retour seront à la charge du VENDEUR. Enfin, L’UTILISATEUR reconnaît que les informations et les photographies représentant les produits qui figurent sur le site n’ont qu’une valeur indicative, non contractuelle. Les informations concernant les produits proposés à la vente sur le site sont communiquées par les fabricants et n’engagent aucunement la responsabilité du VENDEUR.

9.2 – Responsabilité
LE VENDEUR est responsable de plein droit à l'égard de L’UTILISATEUR de la bonne exécution d’une commande. Toutefois, LE VENDEUR ne saurait être tenu pour responsable d’une part en cas de force majeure telle que définie par les tribunaux et d’autre part en cas de faute de L’UTILISATEUR, LE PRESTATAIRE, ou du fait imprévisible et insurmontable par un tiers. LE VENDEUR ne saurait voir engager sa responsabilité pour des dommages résultant d'une faute de L’UTILISATEUR dans le cadre de l'usage d’un produit, à compter de sa livraison. A titre d’exemple, LE VENDEUR ne saurait voir engager sa responsabilité en cas de non observation par L’UTILISATEUR des conditions de conservation ou d’utilisation des produits telles qu’elles figurent sur les emballages et/ou sur le site. De plus, LE VENDEUR n’est tenu qu’au respect de la réglementation française relative aux produits. L’UTILISATEUR fera son affaire du respect de la réglementation en vigueur dans le pays de livraison et notamment en ce qui concerne les règles d’imposition. De manière expresse, LE VENDEUR ne saurait être tenu pour responsable des préjudices indirects que pourrait subir L’UTILISATEUR, tels que notamment un préjudice commercial ou moral, perte de commande, trouble commercial quelconque, perte de bénéfice, atteinte de l'image, atteinte à l'image d’une marque, qui pourraient résulter de l’utilisation des services proposés sur le site, de l’incapacité à utiliser les SERVICES, ou de la finalité des résultats obtenus grâce à l’utilisation des SERVICES. Toute action dirigée contre LE VENDEUR par un tiers constitue un préjudice indirect. En cas d'une condamnation à l'encontre du VENDEUR, les dommages et intérêts mis à sa charge sont d'un commun accord, expressément limités au montant effectivement versé par L’UTILISATEUR au titre du service à l’origine du dommage.

9.3 - Non responsabilité
LE VENDEUR décline toute responsabilité pour tout dommage et/ou perte liés à l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser le site en tout ou en partie et/ou son contenu, sauf exception prévue par la loi. Le VENDEUR ne garantit pas que les informations présentées soient détaillées, complètes, vérifiées ou exactes. L'UTILISATEUR déclare qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes d'Internet et reconnaît notamment qu'il est impossible de garantir que les données que L’UTILISATEUR aura transmises via Internet seront entièrement sécurisées. Le VENDEUR ne pourra être tenu responsable des incidents qui pourraient découler de cette transmission que L’UTILISATEUR communique à ses risques et périls. Le VENDEUR ne peut apporter qu’une assurance qui use de tous les moyens mis à sa disposition pour garantir un maximum de sécurité. En tout état de cause, la responsabilité du VENDEUR est limitée au montant du prix du produit (s) commandé ou du service acheté. Compte tenu des spécificités du réseau Internet, LE VENDEUR n'offre aucune garantie de continuité du SERVICE n'étant tenu à cet égard que d'une obligation de moyens. La responsabilité du VENDEUR ne peut pas être engagée en cas de dommages liés à l'impossibilité temporaire d'accéder à l'un des services proposés soit directement sur le site et/ou sur le serveur audio de mise en relation téléphonique. Si le site et/ou un serveur venait à connaître des problèmes de connexion ou d’affichage pendant un temps supérieur à sept jours, (7 j) L’UTILISATEUR se réserve le droit de demander le remboursement de sa dernière commande. Il est convenu entre les parties, qu’un dysfonctionnement éventuel ne permet aucunement à L’UTILISATEUR de demander des indemnités pour quelques préjudices subits, directement ou indirectement. Si le site et/ou un serveur venait à connaître des problèmes de connexion ou d’affichage pendant plusieurs jours, LE VENDEUR décline toute responsabilité pour tout dommage, perte financière, perte d’exploitation, liés à l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser le site et/ou un SERVICE. Toutes les informations contenues sur le site sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, compte tenu de son interactivité, sans que cela puisse engager la responsabilité du VENDEUR. Si une ou plusieurs des stipulations des conditions étaient jugées illicites ou nulles, cette nullité n'aurait pas pour effet d'entraîner la nullité des autres dispositions de ces conditions, sauf si ces dispositions présentaient un caractère indissociable avec la stipulation invalidée.

Article 10 - Obligations de l’utilisateur – Pseudo – Sécurité électronique - Echange - Non respect


10.1 – Généralités
L’UTILISATEUR s'oblige, lors de son inscription sur le site, à transmettre tous les renseignements nécessaires à son identification, à sa qualification, et notamment administratifs en vue de l'ouverture d'un compte unique. L’UTILISATEUR s’engage notamment à fournir une adresse de courriel effective et dont il est le propriétaire unique. Il est expressément convenu que les parties peuvent communiquer entre elles par courriel pour les besoins des conditions, à la condition que des mesures techniques de sécurité destinées à garantir la confidentialité des données échangées soient mises en place. Les deux parties conviennent que les courriels échangés entre elles prouvent valablement la teneur de leurs échanges et, le cas échéant, de leurs engagements, notamment en ce qui concerne la transmission et l'acceptation de commandes. Les divers services et prestations proposés sur le site nécessitent l’accès par L’UTILISATEUR à un réseau de télécommunications. Cette prestation n’est pas comprise dans les SERVICES applicatifs et devra être fournie par un opérateur de télécommunications sous la responsabilité et sous le choix de L’UTILISATEUR. L’UTILISATEUR fait son affaire personnelle, à ses frais exclusifs de la mise en place, la maintenance et la connexion des différents éléments de la configuration et des moyens de télécommunications nécessaires pour accéder et bénéficier des divers SERVICES proposés sur le site. L’UTILISATEUR doit maintenir à jour une adresse courriel et une adresse postale valide. LE VENDEUR n’est pas responsable du contenu des informations saisi puis transmit par L’UTILISATEUR et de ses mises à jour.

10.2 – Pseudonyme
L’UTILISATEUR s'engage à choisir un pseudonyme (pseudo) qui ne soit ni grossier ni irrespectueux des règles de courtoisie. LE VENDEUR peut interdire l'inscription de pseudonyme grossier ou irrespectueux des règles de la courtoisie tant que ce dernier n'a pas été changé par L’UTILISATEUR, sans que cela ne puisse être un motif de réclamation ou de remboursement monétaire ou de contrepartie ou de dédommagement. Le changement de pseudonyme n'a aucune incidence sur l'exclusion d'un UTILISATEUR à tout ou partie des services, notamment si L’UTILISATEUR à été répertorié à plusieurs reprises comme un UTILISATEUR  au titre de la clause de conscience, ce qui a pour effet de restreindre toute demande d’accès et de mise en relation avec le site.

10.3 – Sécurité électronique - Echange
Il appartient à L’UTILISATEUR de vérifier son espace de Spam ou que sa messagerie personnelle a la capacité de recevoir une réponse. À défaut de ces vérifications et d'une vidange régulière de la boîte de réception, le retour d’un courriel et/ou d’une réponse de « question par mail » ne pourrait ne jamais lui parvenir sans qu'il soit possible au VENDEUR d'effectuer une quelconque intervention. Il appartient à L’UTILISATEUR de mémoriser son pseudo, mot de passe et son code client sans le noter sur un papier ou dans un fichier électronique et de désactiver les fonctions d'enregistrement des mots de passe, de son navigateur Internet de son système d'exploitation afin qu'aucun autre UTILISATEUR, ne puisse accéder par mégarde, malice ou curiosité à son compte UTILISATEUR et espace personnel. L’UTILISATEUR a l'obligation de maintenir la confidentialité des paramètres de connexion (pseudo, mot de passe), qu'il a lui-même choisis dans le formulaire d'enregistrement. Il est responsable de toutes leurs utilisations, que LE VENDEUR les aient ou non effectivement ou expressément autorisées. Il est interdit à L’UTILISATEUR de céder ou transférer ses paramètres de connexion à tout tiers. En cas d'oubli de ses paramètres de connexion par L’UTILISATEUR, une procédure de restitution est mise à sa disposition moyennant son identification par le processus mis en ligne. LE VENDEUR ne saurait être responsable de la perte et/ou de l’altération de données et/ou du blocage de courriel et/ou de boîtes de courriel du fait d’un manquement de L’UTILISATEUR à ces obligations. LE VENDEUR se réserve le droit, à tout moment et sans préavis de supprimer temporairement ou définitivement le compte de L’UTILISATEUR et/ou un courriel de L’UTILISATEUR, s´il estime que l´usage qui en est fait, n´est pas conforme à la netiquette et/ou aux dispositions légales en vigueur et/ou avec les présentes conditions. Au cours des communications téléphoniques et/ou échanges par courriel, L’UTILISATEUR s'engage à avoir un comportement courtois, respectueux d'autrui et des lois applicables. A ce titre il s'engage notamment, à ne pas diffuser tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature : contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs, à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui, d’une marque, d’un fabricant, incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, menaçant une personne ou un groupe de personnes, à caractère pédophile, incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité, incitant au suicide, permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant des actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunications, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte au site, aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens.

10.4 – Non-respect
Plusieurs modérateurs du site peuvent adresser un avertissement et permettre d’exclure temporairement ou définitivement du site L’UTILISATEUR dans le cas de non respect des principes de l’une des présentes conditions. Une exclusion du site n'ouvre droit à aucun remboursement, indemnité, échange, bon d'achat ou avoir et ne saurait être une cause d'indemnisation de L’UTILISATEUR exclu, que ce soit directement par LE VENDEUR ou suite à une plainte d’un UTILISATEUR du site. L’UTILISATEUR s’oblige à faire un usage normal et modéré des espaces de communication, du forum et lors de contacts et/ou des communications auxquels il peut avoir accès. Faire preuve de courtoisie dans les échanges qu'il peut entretenir avec les PRESTATAIRES. Ne pas demander aux PRESTATAIRES des prestations qui soient contraires aux présentes conditions, à l'ordre public ou aux bonnes mœurs. Ne pas demander aux PRESTATAIRES de confirmer ou rendre vraisemblables des informations qu'il sait manifestement erronées. De conserver la discrétion et la confidentialité sur les informations qui lui sont délivrées par les PRESTATAIRES telles qu'elles s'imposent à toute relation qui peut s'établir entre deux personnes s'échangeant des confidences. Ne pas colporter de fausses nouvelles, d'informations inutilement alarmistes ou de rumeurs, quel que soit leur degré de vérité, qui pourraient causer un dommage direct ou indirect à un tiers en laissant penser ou en affirmant qu'elles lui ont été délivrées par LE PRESTATAIRE et/ou le site. Solliciter un PRESTATAIRE pour obtenir ses coordonnées personnelles ou par tout moyen quel qu'il soit, de le contacter en dehors du site. L’UTILISATEUR s’interdit de communiquer verbalement et/ou de transmettre par courriel et sur le forum ses coordonnées personnelles aux PRESTATAIRES. En cas d’inexécution par L’UTILISATEUR de l’une ou de plusieurs des obligations prévues par les présentes conditions générales, LE VENDEUR pourra, après envoi d’un premier courriel de mise en demeure de respecter les termes des présentes conditions demeurées sans effet, lui refuser l’accès au site et/ou des services sans préavis et sans indemnités. L’UTILISATEUR s'engage à indemniser LE VENDEUR à hauteur des coûts que LE VENDEUR devrait supporter à la suite de toute réclamation ou contestation, judiciaire ou extrajudiciaire liées au non respect en particulier des articles 7.3, 10.3, 10.4, 13 et s et 14 des présentes et garantit LE VENDEUR de toute condamnation à ce titre en cas d'instance judiciaire.

Article 11 - Obligations du prestataire - Déontologie


11.1 – Généralités
Les obligations incombant LE PRESTATAIRE sont présentées ici sous forme d’extrait issu du contrat de partenariat et de prestations de services validé entre LE PRESTATAIRE et LE VENDEUR.
LE PRESTATAIRE exerce au travers du site sous une forme professionnelle. LE PRESTATAIRE, appelé conseiller en élixirs floraux ou conseiller agrée, ne fait l'objet d'aucune réglementation particulière, qualification professionnelle ou autorisation pour pratiquer la médecine. Aucun diplôme ou certificat officiel ne peut sanctionner ses connaissances, une compétence. Les conditions et formes d'exercice des PRESTATAIRES inscrits sur le site : S'ils ne sont salariés d'une société commerciale ou d'une association ou d'un cabinet de portage salarial, les PRESTATAIRES doivent être inscrits en profession libérale (auto entreprise, micro entreprise, etc.) et disposer d'un numéro SIRET d'identification. L'inscription se fait auprès d'un centre de formalité des entreprises (CFE) ou de l'URSSAF ou de la chambre de commerce et de l'industrie (selon le statut juridique). En l'absence de déclaration de début d'activité, LE PRESTATAIRE est passible des sanctions pénales pour exercice d'un travail dissimulé, sauf cas particulier. Au plan fiscal, il s'agit d'une activité libérale, imposée selon le régime fiscal des bénéfices non commerciaux (BNC).

11.2 – Déontologie
Extrait des règles de déontologie préconisées par la fondation Bach.
Dans la limite des règles de protection du consommateur et des règles applicables à la publicité mensongère, LE PRESTATAIRE peut répondre à l'ensemble des questions posées par L’UTILISATEUR sous réserve d'informer ce dernier du caractère informatif de ses réponses. L’UTILISATEUR doit être conscient que LE PRESTATAIRE peut se tromper ou faire preuve d'approximations et que ses réponses et interprétations ne doivent pas être pour lui le fondement d'une prise de décision personnelle et/ou professionnelle, ni influer sur son moral et/ou sa santé psychologique. LE PRESTATAIRE n'est tenu que par une obligation de moyens. Il ne peut en aucun cas garantir un résultat pour l'avenir ou s'engager à rétablir une situation passée. Il doit informer L’UTILISATEUR de la relativité de ses conseils. LE PRESTATAIRE agit en tant que facilitateur et son but sera d'aider L’UTILISATEUR à apprendre la méthode par lui-même, de sorte qu'il puisse l’utiliser plus tard, sans aide, pour lui-même et sa famille. LE PRESTATAIRE permettra au processus d'harmonisation d'aller au rythme de L’UTILISATEUR de façon à ce qu’il gagne plus en connaissance et en compréhension de son propre état émotionnel. LE PRESTATAIRE apportera un bon accueil téléphonique et/ou par courriel à L’UTILISATEUR, il assurera sécurité et confidentialité. LE PRESTATAIRE devra établir et surveiller les limites entre la relation PRESTATAIRE / UTILISATEUR et toute autre forme de relation et les rendre explicites à L’UTILISATEUR. LE PRESTATAIRE devra faire preuve de sensibilité et de compréhension envers les besoins de L’UTILISATEUR, ses origines culturelles et religieuses ainsi que ses croyances. LE PRESTATAIRE en élixirs floraux n’est pas compétent pour pratiquer la médecine. LE PRESTATAIRE rappellera à L’UTILISATEUR qu'il demeure en permanence responsable de son propre bien-être. LE PRESTATAIRE est conscient de l’impact de son propre état d’esprit ou que son comportement risque d’influencer L’UTILISATEUR. LE PRESTATAIRE ne devra pas exploiter L’UTILISATEUR, psychologiquement ou émotionnellement ou de quelque autre manière. LE PRESTATAIRE appliquera les standards les plus élevés sur le plan de l’éthique professionnel dans sa pratique, il s ‘appuiera sur les livres publiés sur le sujet. LE PRESTATAIRE sera conscient et responsable de sa propre sécurité tout le temps et prendra toutes les mesures nécessaires pour s'assurer que sa sécurité personnelle, mentale ne soit pas compromise. L’UTILISATEUR qui demande une aide au travers du site, LE PRESTATAIRE ne devra pas proposer d'autres alternatives en substitution ou en complément, mais pourra, quand ceci sera approprié, indiquer des propositions alternatives en plus de l’apport de ses propres connaissances et expériences. LE PRESTATAIRE se limitera à commenter et à sélectionner une ou plusieurs fleurs pour les états émotionnels perçus et les types de personnalité et ne tentera pas de traiter ou de diagnostiquer une maladie physique ou mentale. LE PRESTATAIRE refusera les cas qui dépassent ses capacités ou compétences et cherchera à communiquer à L’UTILISATEUR, des personnes plus qualifiées, que ce soit d'autres PRESTATAIRES présents sur le site ou des professionnels ayant une profession médicale plus spécialisée et/ou d'autres professionnels de la santé. Les honoraires présentés en d’autres termes incluant les conditions d'annulation et le degré de confidentialité sont établis avec les présentes conditions générales et sont validées par L’UTILISATEUR avant qu’un entretien n'ait lieu. LE PRESTATAIRE en élixirs floraux devra toujours et uniquement utiliser la méthode de sélection et les méthodes d'entretiens soulignés dans les citations du Dr Bach. LE PRESTATAIRE en élixirs floraux ne se référencera pas ou n'utilisera pas d'autres méthodes, d'autres méthodes de sélection, d'autres outils ou d'autres approches de développement personnel. Les annonces, publicités ou informations que LE PRESTATAIRE transmet et/ou passe et/ou qui seront passées avec son accord, devront éviter toute déclaration fausse, frauduleuse, trompeuse, mensongère, illégale y compris entre autres, des déclarations impliquant des compétences hors du commun ou uniques, comparant les avantages des services offerts à ceux d'autres PRESTATAIRES présents ou non sur le site. Des déclarations inexactes par leurs allégations sensationnelles, exagérées ou superficielles. Des déclarations conçues pour ou pouvant créer une fausse attente ou injustifiée de résultat, ou risquant fortement de créer une telle attente. Le terme de conseiller ou de conseiller agrée ne constitue pas une qualification professionnelle, une autorisation pour pratiquer la médecine, une profession d'aide qui pourrait exiger une autorisation, ils ne donnent pas non plus au détenteur le droit d'exercer toute fonction qui exige une telle autorisation. À cet effet, il est rappelé que les produits et les services ne doivent en aucun cas être considérés comme visant à prévenir ou à traiter une maladie. LE PRESTATAIRE doit prévenir L’UTILISATEUR qu’il ne doit pas modifier ses traitements qui lui ont été prescrits et il lui appartient de se faire assister s'il ne s'estime pas suffisamment averti. LE PRESTATAIRE ne doit pas faire de déclarations énumérant ou prétendant diagnostiquer ou prescrire pour des symptômes médicaux, ou psychiatriques.
Principalement pour des raisons d’hygiène et de sécurité, tout mélange de fleurs (élixirs floraux) réalisé hors d’un laboratoire (le fabricant) dans un flacon de dilution, n’est pas proposé dans les SERVICES du VENDEUR et/ou par LE PRESTATAIRE.

Article 12 - Données à caractère personnel – Serveurs - Droit d’accès - Rectification


12.1 – Généralités
LE VENDEUR amené à traiter des données à caractère personnel a déclaré le site auprès de la (C.N.I.L.) La collecte réalisée par LE VENDEUR et par LE PRESTATAIRE de données à caractère personnel ne permettra pas de faire apparaître, directement ou indirectement, les origines ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou l’appartenance syndicale des personnes, ni des données relatives à la santé ou à la vie sexuelle de celles-ci. Les données concernant L’UTILISATEUR sont collectées et traitées de manière loyale et licite pour des finalités déterminées explicites et légitimes, sans être traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités, sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. Les données à caractère personnel ne font l’objet d’opérations de traitement par un sous-traitant ou une personne agissant sous l’autorité du responsable du traitement ou de celle du sous-traitant, que sur instruction du VENDEUR. Le site prévoit l'utilisation de cookies permettant l'identification des UTILISATEURS. L'UTILISATEUR est informé que les données à caractère personnel signalées comme étant obligatoires dans les formulaires et recueillies dans le cadre de SERVICE défini dans les articles : 5 et s, 6 et s, 10 et s des présentes conditions et/ou des CGUS sont nécessaires à l'utilisation de SERVICE, et sont utilisées uniquement dans le cadre de ces services et destinées exclusivement au VENDEUR, qui prend les précautions utiles afin de préserver, dans la mesure du possible, la sécurité des dites données. Afin d’assurer un meilleur service, L’UTILISATEUR est informé que le pseudo, le nom, prénom, la date anniversaire et l’historique de commande de L’UTILISATEUR sont des informations visibles par LE PRESTATAIRE.

12.2 – Serveurs
L’UTILISATEUR est informé que les serveurs permettent d’enregistrer et de gérer un grand nombre d’informations et de statistiques accessibles par LE VENDEUR comme : Le nombre de mise en relation effectuée, la durée d’un entretien décompté à la seconde, l’identification de L’UTILISATEUR, toute interruption de mise en relation accidentelle ou non, le nombre d’appel non abouti … L’UTILISATEUR est informé que les entretiens téléphoniques ainsi que les échanges par courriels sont enregistrés sur différents serveurs comme exposé dans l’article 13.1. L’UTILISATEUR est informé que les entretiens téléphoniques ainsi que les échanges par courriels sont susceptibles d'êtres présentés à un tiers dans le cas d’un litige non solutionné à l’amiable, d’une contestation sur une prestation avec un ou plusieurs PRESTATAIRES et/ou dans le cadre de plainte. Les entretiens audio et/ou échanges par courriel pourront être sauvegardés à compter de leur création pendant une durée qui n’excèdera pas deux ans (2 ans) durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et stockées comme exposé dans l’article 13.3.

12.3 – Droit d’accès - Rectification
L'UTILISATEUR bénéficie, en outre, d'un droit d'accès et de rectification de ces données qu'il peut exercer en adressant un courriel à l’adresse suivante : contact@fleursdebach.pro
L'UTILISATEUR peut par ailleurs, exercer son droit d'opposition en adressant un courrier à cette fin à l’adresse :
Triangle, 262 allée des Cougoussoles, 06110 le Cannet, France.

Article 13 - Enregistrement des services Enregistrement – Propriété des enregistrements – Durée de sauvegarde des enregistrements Cession des droits - Cession à titre gratuit - Champ d’application - Durée - Obligations de l’utilisateur - Garantie


13.1 – Enregistrement
L’UTILISATEUR est informé que les entretiens téléphoniques ainsi que les échanges par courriels sont enregistrés sur des serveurs comme exposé dans l’article 12.2. Dans le respect de la vie privée et de l’anonymat de L’UTILISATEUR et du PRESTATAIRE, LE VENDEUR proposera ultérieurement plusieurs services complémentaires à L’UTILISATEUR, tel que le téléchargement et/ou l’écoute en « streaming » des entretiens réalisés avec LE PRESTATAIRE (S). À cette fin, L’UTILISATEUR autorise expressément LE VENDEUR :
- À effectuer tout enregistrement sonore sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit desdits entretiens.
- À reproduire, communiquer au public, diffuser et conserver les enregistrements ainsi réalisés.

13.2 – Propriété des enregistrements
LE VENDEUR, en tant que producteur des enregistrements (au sens de l’article L.213-1 du CPI) en conservera la pleine et entière propriété et pourra exercer à ce titre tous droits d’utilisation, de reproduction, de mise à disposition du public par la vente, l’échange ou le louage, ou la communication au public de l’enregistrement.

13.3 – Durée de sauvegarde des enregistrements et courriels
Les entretiens audio et/ou échanges par courriel pourront être sauvegardés à compter de leur création pendant une durée qui n’excèdera pas deux ans (2 ans) durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et stockées. Si les entretiens audio et/ou les échanges par courriels sont exploités pendant cette période par LE VENDEUR, la durée de sauvegarde sera renouvelée par tacite reconduction pour une nouvelle période d’une (1) année renouvelable.

13.4 – Cession des droits au vendeur
Toute prestation (SERVICE) réalisée sous forme d’un entretien téléphonique et/ou d’un échange de courriels et/ou au travers du forum dans le cadre de SERVICES proposés puis délivrés à partir du site fleursdebach.pro est une œuvre de l’esprit originale protégée par la législation relative au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. L’UTILISATEUR et LE PRESTATAIRE, co-auteurs de l’œuvre, ci-après dénommée « la prestation », en autorisent la divulgation et cèdent expressément, à titre exclusif, au VENDEUR les droits de reproduction, de représentation et d’une manière générale les droits d’exploitation y afférents ou du résultat de la prestation dont il s’agit, au fur et à mesure de son élaboration et notamment :
- Le droit de reproduction graphique de la prestation sous toute forme d’édition et de présentation, livre, brochure, presse, document promotionnel…
- Le droit d’adaptation de tout ou partie de la prestation sous forme modifiée, abrégée ou étendue par l'incorporation d'éléments nouveaux, pour toutes éditions, et le droit de reproduction de ces adaptations sur tout support graphique actuel ou futur…
- Le droit de traduction de tout ou partie de la prestation et de ses adaptations en toutes langues et le droit de reproduction de ces traductions sur tout support graphique …
- Les droits de reproduction, d’adaptation et de traduction par tout procédé de numérisation sur tout support d’enregistrement magnétique, optique, numérique ou électronique et notamment le disque, fichier, la bande magnétique, la disquette, la carte à mémoire, la diapositive, le microfilm, le CD-ROM … séparément et/ou avec d’autres œuvres …
- Le droit d’adaptation et de traduction de tout ou partie de la prestation en toutes langues pour toute exploitation, à l’exception des adaptations audiovisuelles et notamment exploitation théâtrale, sonore et musicale, visuelle, radiophonique ou électronique, et de reproduire ces adaptations et traductions sur tout support d’enregistrement actuel ou futur …
- Le droit de représentation de tout ou partie de la prestation et de ses adaptations et traductions, à l’exception des adaptations audiovisuelles, par tout procédé de communication au public et notamment par récitation publique, représentation dramatique, présentation publique, conférence …
- Le droit de télédiffusion de tout ou partie de la prestation et de ses adaptations et traductions par tout moyen de télécommunication au sens de l’article L.122-3 du Code de la propriété intellectuelle, tels que les réseaux hertzien, câble et satellite, intranet et Internet, téléphonie mobile, téléchargement, « streaming » ou consultation en ligne par visualisation en flux continu et sans reproduction ou téléchargement de fichier dans la mémoire informatique permanente du terminal de lecture de L’UTILISATEUR.
Il résulte de ce qui précède, qu’à compter de la réalisation d’une prestation et/ou d’un SERVICE exécuté à partir du site et/ou entre L’UTILISATEUR et LE PRESTATAIRE, ne serait-ce qu’en partie, LE VENDEUR pourra disposer de ladite prestation dans la limite des droits cédés et ceci dans le respect des droits de la personnalité et de la vie privée de L’UTILISATEUR et du PRESTATAIRE.

13.5 - Cession à titre gratuit
Les présentes cessions et autorisations sont consenties à titre gratuit. En conséquence L’UTILISATEUR et le PRESTATAIRE reconnaissant expressément qu’ils ne percevront aucune rémunération ni indemnité en contrepartie de la diffusion des prestations et de l’exploitation des droits cédés et autorisés.

13.6 - Champ d’application territorial - Durée
Les cessions et autorisations accordées au VENDEUR par le présent article sont valables pour le monde entier, et pour toute la durée de protection dont la prestation fait l’objet d’après les lois françaises et étrangères et les conventions internationales actuelles et futures, et sans préjudice des droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux dont les auteurs demeurent titulaires. LE VENDEUR est habilité à accorder à des tiers, tant en France qu'à l'étranger, et le cas échéant par voie de cession, toutes les autorisations de reproduire, de représenter, de communiquer au public, de publier et d'exploiter les prestations dans la limite des droits qui lui sont conférés par les présentes conditions générales d'utilisation.

13.7 - Obligations de l’utilisateur
Il résulte de ce qui précède que L’UTILISATEUR, s’interdit de faire état du résultat d’une prestation (SERVICE) réalisée en application du présent contrat et de l’utiliser de quelque manière, sauf à obtenir préalablement l’autorisation écrite du VENDEUR. L’UTILISATEUR s’interdit de divulguer, de reproduire, d’enregistrer, de représenter, de commercialiser, de détenir, d’adapter, de traduire, et plus généralement, d’exploiter sous quelque forme que ce soit, toutes prestations fournies et réalisées directement ou indirectement par l’intermédiaire du VENDEUR, en totalité ou sous forme d’extrait. L’UTILISATEUR s’interdit de reproduire sur tous supports d'enregistrement actuels et/ou futurs, sous tous formats, actuels et/ou futurs, de communication au public par réseau de télécommunication, radiotéléphonie, sonore, radiotéléphonie mobile, messagerie électronique, messagerie instantanée, au moyen de câbles, ondes hertziennes, satellites, fibres optiques, et/ou tout autre système de télédiffusion, de télécommunication et/ou de moyen de communication actuel ou futur.

13.8 - Garanties
L’UTILISATEUR garantit au VENDEUR la jouissance entière et libre de toutes servitudes des droits cédés contre tous troubles, revendications et évictions quelconques. Il garantit que ses propos et/ou ses écrits exprimés dans le cadre de toute prestation ne contiennent rien qui puisse tomber sous le coup des lois relatives à la contrefaçon, à la diffamation, ou à l’atteinte aux bonnes mœurs, à la vie privée. En outre, il s’engage à ne faire aucune critique de procédés industriels, aucun louange à caractère commercial, qui puisse mettre en cause la responsabilité du VENDEUR.

Article 14 - Propriété intellectuelle


14.1 – Généralités
Tous les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus et aux éléments d'information du site, tels que les éléments graphiques, visuels, sonores et techniques, forum, la marque Triangle, les logos ou tout autre droit de propriété intellectuelle et industrielle, appartiennent en propre au VENDEUR, sous réserve de tout droit patrimonial pouvant appartenir à un tiers et pour lesquels LE VENDEUR a obtenu les cessions de droits et/ou autorisations nécessaires. Les droits conférés à L’UTILISATEUR en vue de l’utilisation du site et/ou de pages Web et/ou de SERVICES mis à disposition gracieusement ou non par LE VENDEUR, n'emportent aucune cession, licence, ni aucune autorisation d'exploiter ou d'utiliser un quelconque élément du site ou un élément rattaché directement ou indirectement au site. L'UTILISATEUR s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou de réutiliser même partiellement, à l'exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

Article 15 - Support


15.1 – Généralités
LE VENDEUR met à la disposition de L’UTILISATEUR un support client qui peut être joint chaque jour ouvrable de 9 H 00 heures à 12 H 00 et de 14 H 00 à 18 H 00 au numéro Azur suivant : 0 811 652 382 Des requêtes peuvent également être adressées par courrier à l’adresse : Triangle, 262 allée des Cougoussoles, 06110 le Cannet

Article 16 - Droit applicable


16.1 – Généralités
Les relations qui se nouent entre LE VENDEUR et L’UTILISATEUR sont régies notamment par les présentes conditions générales de vente et de services, soumises au droit français, à l'exclusion de toute autre législation étatique. Pour toutes les contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation du présent contrat, seul sera compétent le tribunal de Draguignan (Var).

La version originale des présentes conditions générales est rédigée en français. En cas de rédaction des présentes conditions générales en plusieurs langues ou de traduction, seule la version française fera foi.